Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLUB PETANQUE
M. ANTOINE COUCOUREUX
M. CHARLIE CAUMON

Numéro de dépôt :
4242443
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLUB PETANQUE de ANTOINE COUCOUREUX

Présentation de la marque CLUB PETANQUE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par monsieur ANTOINE COUCOUREUX et monsieur CHARLIE CAUMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB PETANQUE »

Les déposants sont monsieur ANTOINE COUCOUREUX domicilié(e) 31 boulevard de clichy - 75009 - PARIS - France et monsieur CHARLIE CAUMON domicilié(e) 26 RUE DE NAPLES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTOINE COUCOUREUX domicilié(e) 31 boulevard de clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

ANTOINE COUCOUREUX a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT , CLUB PETANQUE


M. ANTOINE COUCOUREUX - 31 boulevard de clichy - 75009 - PARIS - France

M. CHARLIE CAUMON - 26 RUE DE NAPLES - 75008 - PARIS - France


M. ANTOINE COUCOUREUX - 31 boulevard de clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 10 juillet 2018 - Rejet total n°727805 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.